Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 20 octobre 2026

1. Éditeur du site

Le site internet www.assizen.fr est édité par :

Nom et prénom : Siméo EFFERMA
Statut juridique : Entrepreneur individuel sous le régime de la micro-entreprise
Nom commercial : Assizen
Adresse professionnelle : 47 rue Vivienne, 75002 Paris, France
SIREN : 994 567 121
SIRET : 994 567 121 00011
Immatriculation au RCS : Paris
Numéro de TVA intracommunautaire : Non applicable — franchise en base de TVA, conformément à l’article 293 B du Code général des impôts
Adresse e-mail : info.abstrait@gmail.com
Téléphone : 06 86 69 07 62

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Siméo EFFERMA, en sa qualité d’éditeur du site.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Shopify International Limited

The Sidings, 4th Floor, Grand Canal Quay, Dublin D02 E7K8, Irlande.

Site internet : https://www.shopify.com/

Assistance : https://help.shopify.com/fr

4. Activité commerciale

Assizen est une boutique en ligne spécialisée dans la vente d’accessoires de bien-être physiques à destination des particuliers.

Les produits sont commercialisés en ligne et expédiés par les fournisseurs de la boutique.

Les prix et les conditions de vente applicables sont présentés sur le site au moment de la commande.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site, notamment les textes, images, photographies, graphismes, logos et éléments visuels, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf autorisation préalable écrite ou disposition légale contraire, toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite.

Les droits appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

6. Responsabilité

Assizen s’efforce de fournir sur son site des informations exactes et actualisées.

Toutefois, des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires peuvent survenir. L’éditeur se réserve la possibilité de corriger ou de modifier le contenu du site à tout moment.

L’utilisation du site relève de la responsabilité de l’utilisateur, dans les limites prévues par la législation applicable.

Aucune disposition des présentes mentions légales ne saurait exclure ou limiter une responsabilité lorsque la loi l’interdit.

7. Données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles des utilisateurs sont présentées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.